LA TOUR D'AUVERGNE ET LA RÉVOLUTION FRANÇAISE EN LABOURD AU PAYS BASQUE EN 1793 (première partie)

LA TOUR D'AUVERGNE AU PAYS BASQUE.

Théophile Malo de La Tour d'Auvergne-Corret est un militaire français, né en 1743 à Carhaix, en Bretagne, à qui Napoléon donna le titre de "premier grenadier de la République".

LA TOUR D'AUVERGNE

Voici ce que rapporta à son sujet Emile Second dans le quotidien Le Mot d'Ordre, le 10 avril 1891 :

"Le Premier Grenadier de la République.

IV. Les deux bataillons du 80e et le bataillon des chasseurs cantabres étaient, au commencement des hostilités avec l'Espagne, les seules troupes de ligne de cette frontière.

Les chasseurs avaient à leur tête Jeannot de Moncey, qui se faisait appeler simplement Moncey et devait illustrer ce nom, devenir duc de Conegliano et maréchal de France. Fils d'un avocat au Parlement de Besançon, il s'était engagé à quinze ans, en 1769, malgré sa famille qui le racheta deux fois. Simple commandant du bataillon des chasseurs cantabres en 1798, Moncey était nommé, l'année suivante, général de division.

PORTRAIT DU MARECHAL MONCEY
PAR JACQUES-LUC BARBIER-WALBONNE

Le 80e régiment comptait aussi dans ses rangs, à côté de La Tour-d'Auvergne, des hommes remarquables comme Miollis, nommé général en 1794 et qui fut gouverneur de Rome, de 1807 à 1814 ; Lamarque, plus tard général de division, orateur et écrivain de mérite, etc. Il ne fallait rien moins que de telles intelligences pour se tirer de tant de difficultés et de périls.

Dans la nuit du 30 avril au 1er mai 1793, les Espagnols surprirent les avant-ports français du camp de Sarre, qui était commandé par le colonel de la Chapelette, du 80e. Les volontaires, qui n'avaient pas encore vu le feu, furent saisis de panique et se débandèrent de suite. Le colonel ordonna à La Tour-d'Auvergne d'arrêter à tout prix les ennemis avec sa compagnie de grenadiers, pour qu'ils ne puissent pénétrer dans le camp où il allait essayer d'organiser la résistance. Un autre capitaine du 80e, Dessein (général de division en 1793) se joignit à La Tour-d'Auvergne avec 50 fusiliers du régiment et 40 chasseurs des montagnes. Cette petite troupe, comptant 150 hommes en tout, arrêta une première colonne espagnole et culbuta sa cavalerie.

L'ennemi, ayant reçu des renforts, reprit l'offensive. La Tour-d'Auvergne et Dessein, qui fut blessé, parvinrent encore à résister à cette forte colonne pendant une demi-heure. Mais il fallut à la fin céder au nombre et battre en retraite jusqu'au camp, où régnait une grande confusion.

Les volontaires, qu'on avait ralliés à grand'peine s'étaient affolés de nouveau en voyant apparaître une deuxième colonne ennemie arrivée d'un autre côté, et ils avaient pris la fuite en abandonnant quatre canons, malgré les reproches du colonel de la Chapelette.

Les grenadiers de La Tour-d'Auvergne, sous le feu violent des Espagnols, attelèrent trois pièces, enclouèrent la quatrième, et ne battirent en retraite que lentement, en disputant le terrain pied à pied. Ils rejoignirent le restant de l'armée à Ustaritz, où les volontaires s'étaient arrêtés. Les Espagnols, après avoir pillé et brûlé le camp, rentrèrent dans leurs limites.

On ne pouvait rester sur cet affront. Le 22 juin, le 80e régiment et les volontaires prirent une brillante revanche au sanglant combat de la Montagne de Louis XIV. Le capitaine La Tour-d'Auvergne, avec ses braves grenadiers, attaqua une redoute en gravissant les rochers sous un feu meurtrier et l'enleva. Lorsque les Espagnols battirent en retraite, il les poursuivit jusqu'au pas de Béhobie. Il reçut, ce jour-là, cinq coups de feu dans ses vêtements.

Félicité par le nouveau général en chef, La Bourdonnaye, La Tour-d'Auvergne répondit :

"Citoyen, le général en chef de l'armée ne devait aucun remerciement aux grenadiers ou à leurs officiers pour la conduite qu'ils ont tenue dans la journée du 22 ; ils n'ont fait que leur devoir. Leur conduite a été conforme aux sentiments qu'ils n'ont cessé de montrer depuis le commencement de la Révolution pour le soutien de la cause glorieuse qu'ils ont embrassée."

Le 13 juillet, se livrait un nouveau combat à Biriatou. La Tour-d'Auvergne, qui commandait quatre compagnies de grenadiers, entra le premier dans les retranchements ennemis. Il écrivit au général en chef : "J'ajouterai à ma relation de l'attaque de l'église et du retranchement de Biriatou, que la citoyenne Liberté-Rose Barreau, née à Saint-Malens, district de Cahors, âgée de dix-neuf ans, mariée à un grenadier du 2e bataillon du Tarn, grenadier elle-même dans la compagnie à laquelle est attaché à son mari, s'est montrée plus qu'un homme dans l'attaque du retranchement de l'église crénelée de Biriatou jusqu'au moment où son époux est tombé à ses côtés." La Tour-d'Auvergne termina en recommandant chaleureusement cette femme dont le mari était mort pour la patrie. Il ne voulait rien pour lui, mais il savait solliciter pour les autres, lorsqu'ils le méritaient.

Dix jours après, on se battait encore à Urugne, et La Tour-d'Auvergne faisait de nombreux prisonniers aux Espagnols. On ne se reposait guère dans les armées de la République. Stimulées, harcelées par les représentants du peuple délégués, elles ne faisaient que se battre ou exécuter des travaux de fortification. Soldats et officiers, animés d'un enthousiasme farouche, ne se plaignaient jamais, marchant toujours, supportant toutes les misères, bravant toutes les intempéries, hypnotisés par le sentiment patriotique.

LA TOUR D'AUVERGNE

Et pourtant, ils n'étaient pas toujours récompensés de leurs peines et de leur dévouement, ces fanatiques soldats. Plus d'un eut à se plaindre d'injustices. Le brave La Tour-d'Auvergne, par exemple, n'eut pas toujours à se louer de la République, comme en fait foi l'intéressante lettre suivante, que nous donnons tout entière parce qu'elle fait le plus bel éloge de celui qui l'a écrite, prouvant son excessive modestie et sa noblesse de caractère :

"1er nivôse 1793, 2e de la République française une, indivisible et éternelle.

Je reçois, mon cher parent, avec un plaisir infini de vos nouvelles de Mézières, après trois années de séparation ; je vous écrivais de Bayonne, il y a près de dix-huit mois, par un jeune homme des environs de Dax qui me fit accroire qu'il allait se faire examiner à Châlons pour entrer dans l'artillerie, mais j'ai sçu depuis qu'il tient une autre route et qu'il passa lâchement aux émigrés. Je suis bien étonné que vous ne soyez encore qu'élève dans votre corps, où il me semblait que vous auriez dû être aussi avancé que je le suis dans le mien, c'est-à-dire capitaine.

Vous m'avez adressé votre lettre sous la désignation de Général : mes talents ne sont pas de ceux qui mènent à ce grade, et il y a apparence que je n'y parviendrai jamais, ma santé et mes forces physiques étant presque entièrement épuisées et ma vue, surtout, s'éteignant de jour en jour. J'achève mes trente-deux ans de service, y compris cinq campagnes, dont trois au service de la République, ayant toujours été employé à la tête de mes grenadiers, aux avant-gardes de l'armée ou aux avant-ports. Aussi le temps m'a-t-il couronné de ses lauriers ; ma belle chevelure est aujourd'hui blanche comme la neige. J'ai la certitude d'un congé d'hiver dont je dois profiter dans les premiers jours de janvier et que je compte passer dans ma chaumière de Lampaut, et en partie chez ma nièce.

Mon faible patrimoine a été séquestré comme si j'avais émigré, et tandis que je combattais pour ma patrie ; vous voyez que je n'ai pas été exempt pour ma part de quelques tribulations ; mais je les compte pour rien, si j'ai le bonheur de voir triompher la cause glorieuse que j'ai embrassée, celle de la liberté et de l'égalité ; je ne varierai jamais pour ces sentiments que j'ai toujours eu au plus profond de mon coeur.

Notre armée se maintient dans une position respectable vis-à-vis des Espagnols, quoique inférieure de moitié en nombre à celle de nos ennemis. Je suis bien fâché, mon cher parent, que ma position ne me permette pas de pouvoir accourir aux devants de vos besoins, mais je me trouve dans la nécessité moi-même d'emprunter pour faire ma route. Les assignats ayant perdu jusqu'à ce moment 50 pour cent à Bayonne et ne recevant pas de secours de chez moi, je me suis vu réduit à faire à pied et sans domestique, les trois campagnes que je viens d'accomplir ; ne croyez pas que ce soit défaite de ma part ; vous me connaissez assez pour être bien assuré que de pareils moyens ne sont pas d'un caractère tel que le mien.

Comment avez-vous pu vous imaginer que les brigands de la Vendée ayent pénétré jusqu'à Carhaix ? J'ai trop confiance dans la valeur et le républicanisme de mes concitoyens et de mes compatriotes les Bas-Bretons pour me prêter à croire qu'ils consentent jamais à retourner sous le honteux joug de l'esclavage.

Souffrons de certaines privations, soyons pauvres, mais sachons apprécier aujourd'hui notre existence morale comme elle doit être sentie de tout être qui a de l'élévation dans l'âme, et tenons jusqu'à la mort à nos serments, à notre foi donnée à la patrie.

Votre parent et frère en Révolution.

Le républicain La Tour-d'Auvergne Corret, capitaine dans la 148e demi-brigade d'infanterie, commandant les compagnies détachées aux avant-postes de l'armée des Pyrénées occidentales sous Fontarabie."

A suivre...

(Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque nationale de France)

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UN ACCIDENT DU TRAVAIL À BIRIATOU EN LABOURD AU PAYS BASQUE EN FÉVRIER 1901

BIRIATOU EN 1901.

En 1902, est jugé au Tribunal de Bayonne une affaire d'accident du travail survenu à Biriatou, en 1901.

BIRIATOU 1900
PAYUS BASQUE D'ANTAN

Voici ce que rapporta à ce sujet Le Droit, le 28 avril 1902 :

"Tribunal Civil de Bayonne.

Présidence de M. Villeneuve, président.

Audience du 25 février 1902. Accident du travail. — Demande de rente viagère et d'indemnité temporaire formée devant le Tribunal Civil. — Compétence exclusive du Juge de Paix en ce qui concerne l'indemnité temporaire. 

Le juge de paix est compétent, à l'exclusion du Tribunal civil, de par le texte impératif de l'article 15 de la loi de 1898, pour statuer sur les indemnités temporaires, même lorsqu'à la demande principale de rente viagère, soumise compétemment au Tribunal civil, se rattache accessoirement une demande d'indemnité temporaire. 

Le jugement qui a statué en ce sens expose les circonstances de la cause :

"Le Tribunal ; 

Attendu que, le 13 février 1901, pendant que Iribarren, travaillait à Biriatou, dans une carrière, pour le compte de Chouy, un bloc se détacha et l’atteignit au pied gauche ; qu'il dut subir l'amputation de trois orteils et qu'il en est résulté une incapacité de travail permanente ;

Attendu que le médecin qui lui a donné des soins a constaté, le 2 septembre 1901, que la plaie, après l’amputation, avait supputé jusqu'au 15 août 1901, que le pied avait une disposition à suppurer de nouveau et qu’lribarren ne pourrait, avant trois mois, se livrer à des travaux pénibles ; que le 9 février 1902, il a apprécié que la cicatrice qu’a laissée l’amputation, par suite de la perte de la vitalité des tissus écrasés, s’ouvrait de temps en temps et suppurait ; qu'Iribarren devait alors suspendre son travail et qu’on pouvait évaluer le dommage subi au tiers de la capacité antérieure de travail ;

Attendu qu’il y a lieu d’adopter cette appréciation en l'appliquant au salaire moyen annuel qui doit former la base de la rente viagère due à Iribarren en vertu de la loi du 9 avril 1898 ;

Attendu que, devant le juge de paix qui a procédé à l'enquête prescrite par ladite loi, Iribarren a déclaré qu'il gagnait 2 fr. 50 par jour et travaillait 24 à 25 jours par mois ; que deux autres ouvriers ont déclaré qu'ils gagnaient chacun 2 fr. 75 par jour et travaillaient environ 25 jours par mois avec Iribarren ; que Chouy a déclaré, d’autre part, qu'Iribarren ne travaillait pour lui que depuis le 23 novembre ; qu’en décembre 1900, il avait gagné 46 fr. 10 et, en janvier 1901, 38 fr. 75, et en février 1901, jusqu’au jour de l’accident, 10 fr. 85 ; que le salaire moyen des ouvriers de cette catégorie était, pour sept mois, de 284 fr. 65, à cause du mauvais temps qui oblige au chômage ; qu'enfin, le salaire annuel des ouvriers est de 520 francs environ ;

Attendu que, d’après lui-même, Iribarren ne gagnait que de 2 fr. 50 par jour ; que, s'il est vrai que les ouvriers ne pouvaient gagner annuellement, à cause du mauvais temps, dans la carrière de Chouy, que 284 fr. 65, cette somme, à raison de 2 fr. 50 par jour, ne représentait que 113 journées de travail ; qu’il restait 187 journées inoccupées à la carrière, et que, si l’ouvrier ne gagne, dans l'année, que 520 francs environ, comme l'a déclaré Chouy, le salaire de chacune de ces 187 journées ne serait que de 1 fr. 15 en moyenne ;

Attendu qu’il n’a pas été contesté qu'il y avait des journées de chômage à déduire, causées par le mauvais temps et le manque de travail ;

Attendu que les salaires pour la pêche ou les autres travaux de la région, dans la saison d’hiver, sont moins rémunérateurs ; que, tout en tenant compte de ces circonstances, il y a lieu de porter à 600 francs le salaire annuel ;

Attendu que le tiers de celte somme, étant de 200 francs, il y a lieu de fixer à 100 francs la rente viagère à servir à Iribarren ;

Relativement à la demande de 323 fr. 75 pour indemnité temporaire :

Attendu que Chouy soulève l'exception d’incompétence et soutient que le juge de paix a seul attribution pour juger cette contestation ;

Attendu qu’aux termes de l’article 15 de la loi du 9 avril 1898, les contestations relatives aux indemnités temporaires sont jugées, en dernier ressort, par les juges de paix du lieu où l’accident s’est produit, à quelque chiffre que la demande puisse s’élever ; qu’aux termes de l’article 16, les autres indemnités sont jugées par le Tribunal civil ; que ces textes sont formels et que le Tribunal est tenu de renvoyer les parties devant le juge qui doit connaître de ce litige ;

Par ces motifs ; 

Condamne Chouy à payer à Iribarren une rente annuelle et viagère de 106 francs par trimestre, à terme échu, à compter de ce jour ;

Renvoie Iribarren à se pourvoir devant le juge compétent pour l’indemnité temporaire journalière de 323 fr. 75 qu’il réclame ; condamne Chouy aux dépens."

(Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque nationale de France)

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UN GUIDE POUR LE VOYAGEUR EN GUIPUSCOA AU PAYS BASQUE EN 1877 (troisième partie)

  

GUIDE DE VOYAGE EN 1877.

Vers la fin du 19ème siècle, apparaissent des guides de voyage pour les voyageurs désirant se rendre en Hego-Alde, dans les  provinces Basques du Sud.

GUIDE DU VOYAGEUR EN GUIPUZCOA 1877

Voici ce que rapporta à ce sujet, M. L. Capistou, en 1877 :

"Province du Guipuzcoa.

Itinéraire.

La Bidassoa. — Ile des Faisans. — Béhobie. — Enderlaza. — Irun. — Fontarabie. — Renteria.— Lezo. — Oyarsun (vallée d'). — Passages (les). — Alza.

La Bidassoa. — L'Île des Faisans.

Le petit fleuve que l'on traverse sur un magnifique pont de pierre, en sortant de la station de Hendaye, pour se rendre à Irun par la voie ferrée, sert de limite frontière entre la France et l'Espagne, depuis la borne de Endarlaza jusqu'au cap Figuier.

Sa position internationale lui a donné une célébrité que n'ont jamais obtenue des cours d'eau d'un régime plus considérable ; car il a vu se dérouler sur ses deux rives les grandes choses dont nous parle l'histoire des deux pays voisins, autrefois ennemis, s'épuisant constamment en luttes acharnées, mais aujourd'hui liés d'amitié par d'intimes intérêts.

La Bidassoa prend sa source au sommet des montagnes de Navarre ; elle se nomme Baztan, dans la partie comprise entre Santesteban et le col de Maya. Lors du traité de délimitation de la frontière franco-espagnole, en 1856, ses eaux furent déclarées neutres, depuis le mont Chouhille jusqu'à la mer ; c'est-à-dire que les deux nations renoncèrent volontairement à leur propriété, afin d'éviter le renouvellement des difficultés qui avaient été diverses fois suscitées.

Depuis, les faits de la dernière guerre civile et la question de la contrebande ont fait apporter une modification essentielle au traité de 1856. Finalement, les eaux de la Bidassoa ont été déclarées communes aux deux pays.

Les Espagnols eurent, autrefois, la prétention d'une propriété exclusive sur la Bidassoa. L'historien Mariana, en parlant de l'entrevue qui eut lieu entre Louis XI et Henri IV de Castille, en 1463, sur les bords de ce fleuve, raconte que le monarque espagnol, accompagné d'une suite brillante, franchit la Bidassoa sur un bac, et que, au moyen de son bâton, il marqua sur la berge française la ligne des plus hautes eaux, en disant au roi de France : "Ici encore je suis sur mes terres."

Philippe de Comines, qui accompagnait Louis XI dans son voyage, oublie de parler de cet incident, auquel peut-être le monarque français ne prêta aucune attention, préoccupé qu'il était de choses bien plus sérieuses.

Du reste, l'histoire ne consacre pas cette prétention de l'Espagne sur la propriété du petit fleuve. Ainsi, en 1526, lorsque François Ier, le vaillant prisonnier de Pavie, fut échangé contre ses deux enfants, en exécution du traité de Madrid, l'échange se fit au milieu de la Bidassoa, sur un ponton placé à égale distance des deux rives, chacune d'elles étant occupée par des troupes appartenant aux deux nations.

Trois ans plus tard, en 1529, le traité de Cambrai (Traité des Dames), racheta les fils de François 1er moyennant la somme de deux millions d'écus d'or, payables de la façon suivante : d'abord 1 200 000 écus comptant, sur la Bidassoa, en échange des princes ; puis l'acquit d'une dette de 400 000 écus, contractée par Charles-Quint envers Henri d'Angleterre, et enfin remise d'un reliquaire, contenant un morceau de la vraie croix, engagé par le père de l'empereur contre un prêt de 50 000 écus. Pour les 400 000 écus restant, l'Espagne ne les exigeait qu'après l'expiration d'un certain délai.

Eh bien, malgré tant de précautions et de minuties ridicules, l'échange faillit échouer.

Le 1er juillet (26 mai d'après les auteurs espagnols) 1530, le grand-maitre de France avait fait ranger, à Hendaye, en face de Fontarabie, 32 bêtes de somme, portant les 1 200 000 écus d'or, lorsqu'il apprit que, sans avis aucun, et sur de faux renseignements sans doute, le connétable de Castille avait fait ramener vers Saint-Sébastien les fils du roi de France. Montmorency envoya un de ses écuyers au connétable pour le sommer de faire son devoir, le menaçant de l'accuser publiquement de félonie.

Le traité de Cambrai fut exécuté néanmoins le jour même dans les formes prévues et sans aucun autre incident. Les fils de France furent débarqués à Hendaye, au milieu de l'allégresse générale et conduits à St-Jean-de-Luz, dans la litière de la reine. Dans cette ville, ils furent reçus par toute la population, à la lueur des torches.

François Ier, qui s'était mis en route pour venir au devant d'eux, les rencontra sur la route de Bazas, à un endroit qu'on nomme l'Abbaye, sur le territoire de la commune de Captieux (Gironde). C'est en cet endroit que fut célébré le mariage du roi de France avec la sœur de l'empereur Charles Ier d'Espagne (V d'Allemagne).

On voit, par cette relation historique, que la Bidassoa n'était pas une propriété exclusive de l'Espagne, et que les eaux du petit fleuve étaient considérées comme neutres, dans les grandes circonstances.

En novembre 1615 eut lieu sur la Bidassoa l'échange d'Anne d'Autriche, fiancée de Louis XIII et d'Elisabeth de France, fiancée de Philippe III.

Cet échange fut opéré également sur un ponton, placé dans les eaux du fleuve, à égale distance des deux rives.

A l'occasion du mariage de Louis XIV avec l'infante d'Espagne, Marie-Thérèse, fille de Philippe IV, que précéda d'un an le traité de paix des Pyrénées, la Bidassoa fut encore une fois le terrain neutral sur lequel les représentants de la France et de l'Espagne discutèrent les intérêts et les droits des deux pays.

Non loin du pont de Béhobie, en face des ruines d'un château-fort, qui fut, dit-on, construit en 1203 par ordre du roi de Castille, Alphonse VIII, se trouve au milieu de la Bidassoa une petite île, restée célèbre dans l'histoire et connue sous le nom d'Ile des Faisans ou de la Conférence.

En 1659, on construisit sur cette île une sorte de pavillon muni de galeries couvertes, aboutissant l'une et l'autre à un pont de bateaux reliant chaque bord du fleuve. Dans ce pavillon se réunirent en conférence le cardinal Mazarin, assisté de son secrétaire, M. de Lionne, et le ministre espagnol D. Luis de Haro, assisté du chevalier Colona. Là, durant quatre ou cinq mois, furent presque chaque jour aux prises les deux illustres politiques. Là, se signèrent les préliminaires du traité des Pyrénées, qui mit fin aux guerres désastreuses qui divisaient les deux pays.

TRAITE ÎLE DES FAISANS 6 JUIN 1660
PAYS BASQUE D'ANTAN

Le traité fut solennellement juré dans l'île des Faisans, le 6 juin 1660, entre les deux monarques, à genoux, et la main sur l'Evangile, en présence des deux cours. On raconte que, pendant la messe, le roi d'Espagne ayant aperçu M. de Turenne, il ne put s'empêcher de s'écrier, de façon à ce que tous l'entendissent : "Voilà un homme qui m'a bien souvent ôté le sommeil !"

Déjà, le 3, avait eu lieu, à Fontarabie, le mariage civil de Louis XIV et de l'Infante. D. Luis de Haro et l'évêque de Fréjus furent les fondés de pouvoir des illustres contractants. Le 7, le roi de France alla, suivi des grands de sa cour, chercher l'Infante dans l'île des Faisans, et se rendit avec elle à Saint-Jean-de-Luz, où le mariage définitif fut célébré le 10, au milieu d'une pompe et d'une magnificence bien dignes du grand roi et de celle qui devenait son épouse.

Conformément au traité du 2 décembre 1856, l'île des Faisans, déclarée propriété commune à l'Espagne et à la France, a été ornée plus tard d'un monument commémoratif, édifié aux frais des deux pays, sur le même modèle que celui qui fut érigé en 1660, et que le temps et les hommes avaient détruit.

Ce monument est orné de l'inscription suivante, en espagnol et en français :

EN MÉMOIRE DES CONFÉRENCES DE MDCLIX, PAR LESQUELLES LOUIS XIV ET PHILIPPE IV,  PAR UNE HEUREUSE ALLIANCE, MIRENT FIN AUX GUERRES QUI DIVISAIENT LES DEUX NATIONS,

CETTE ÎLE FUT RESTAURÉE PAR NAPOLÉON III, EMPEREUR DES FRANÇAIS ET ISABELLE II, REINE DES ESPAGNES,

L'AN MDCCCLVI.

MONUMENT ÎLE AUX FAISANS BEHOBIE
PAYS BASQUE D'ANTAN

Le pont de Béhobie, en bois, est aussi la propriété des deux pays ; chacun est obligé d'entretenir en bon état la part qui touche sa frontière.

En amont, sur la rive française, se trouve le petit bourg de Biriatou, pittoresquement posé sur une colline dominant à pic la Bidassoa. En face, du côté de l'Espagne, se trouvent La Puncha et Lastaola, deux points qui ont été fréquemment cités durant la dernière guerre carliste. A quatre kilomètres plus loin, en suivant la rive gauche du cours d'eau, sur une belle route qui conduit en Navarre, l'on trouve le village de Enderlaza. Le pont de fer qui traversait la Bidassoa, sur ce point, fut détruit en avril 1873, par le célèbre curé Manuel Santa-Cruz, lequel fit à la même époque fusiller impitoyablement vingt-sept malheureux carabineros qu'il venait de faire prisonniers au pont même d'Enderlaza, où ils s'étaient fortifiés.

PONT D'ENDARLAZA VERA DE BIDASOA
PAYS BASQUE D'ANTAN

Les montagnes espagnoles qui bordent la Bidassoa sont très riches en minerai. Deux puissantes Sociétés exploitent les mines d'Enderlaza, dont les produits sont conduits au moyen d'un chemin de fer aérien jusqu'auprès de Lastaola, d'où ils sont transportés ensuite jusqu'à Irun, à l'aide des wagonnets d'un tramway.

La peña du Haya ou des Trois-Couronnes se dresse majestueusement au-dessus des contreforts dont la Bidassoa baigne la base. Cette montagne a une altitude d'environ 900 mètres au-dessus du niveau de la mer. Elle est percée en certains endroits par d'immenses galeries dont on attribue l'œuvre aux Romains. Un torrent, produisant le plus bel effet, descend du flanc de la peña et se jette, bondissant de roche en roche, dans une sorte de ravin formé par la montagne de San Marcial et les collines de Santa Elena ; — à certains endroits l'on dirait une lame d'argent en constant mouvement sur le flanc rouillé de la peña.

La montagne de San Marcial a pris son nom de l'ermitage qui la couronne. Le 1er juillet 1522, un sanglant combat fut livré entre Français et Espagnols sur le flanc de cette montagne ; l'avantage resta à ceux-ci, et c'est en honneur de leur victoire qu'ils dédièrent à saint Marcial, dont c'était ce jour-là la fête, la petite chapelle existant encore aujourd'hui.

Le 1er août 1794, un autre combat eut lieu au même endroit, entre les soldats de la République, aux ordres de Moncey et de Làborde, et les troupes espagnoles commandées par le comte de Colomera. Le général Dessein franchit le gué de Béhobie et attaqua de front les batteries qui couvraient le camp de San Marcial, pendant que le général Muller tournait la position du côté de Lastaola. Le camp fut enlevé , et l'armée de Colomera, mise en déroute, ne dut son salut qu'au dévouement des bataillons wallons et des régiments de Reding et d'Ultonia, qui, appuyés par le bataillon provincial de 'l'uy, couvrirent la retraite et se firent écharper aux environs d'Oyarsun.

L'occupation du camp de San Marcial détermina la capitulation de Fontarabie, qu'assiégeait Fregeville, la prise de Passages, qui eut lieu le 3 août, celle de Saint-Sébastien, qui eut lieu le 4, et celle de Tolosa, le 5 du même mois.

BATAILLE DE SAN SEBASTIAN
AOÛT 1813

Le 31 août 1813, dans le but de dégager le général Rey, enfermé dans Saint-Sébastien, le maréchal Soult ordonna à Villate et à Reille, cantonnés entre Biriatou et Béhobie, d'attaquer la formidable position de San Marcial, occupée par les Anglo-Espagnols, que commandait le général Manuel Freire.

Depuis l'aube jusqu'au soir, les troupes françaises attaquèrent cinq fois, formées en colonne d'assaut ; mais leur bravoure ne put venir à bout des difficultés de l'entreprise.

L'ermitage de San Marcial était converti en une véritable forteresse,, entouré de tranchées et de parapets à l'abri desquels les défenseurs faisaient des ravages sans nombre dans les rangs des assaillants.

Dans cet ermitage, en souvenir de leur succès, les Espagnols placèrent, le 30 juin 1815, sur l'un des côtés de l'autel, l'inscription suivante, incrustée dans une plaque de marbre noir :

Pour perpétuer la mémoire du glorieux triomphe remporté sur les Français le 31 août 1813, par le 4e corps d'armée, aux ordres du général Freire, la ville d'Irun érigea ce monument le 30 juin 1815, sous le règne de Fernando VII. L'histoire rapportera, en honneur de l'Espagne, la gloire de ce fait d'armes.

Au centre de la petite chapelle se trouve un sépulcre, recouvert par une dalle en marbre noir, portant cette inscription presque effacée :

Ce sépulcre renferme les restes des héros morts dans la bataille du 31 août 1813. La ville d'Irun fit ce religieux dépôt en 1815.

BATAILLE DE SAN MARTIAL 31 AOÛT 1813
PAYS BASQUE D'ANTAN

Pour être complète, l'inscription devrait dire si ce sont les cendres des Espagnols ou des Français qui sont dans le sépulcre, et auxquels s'applique le titre de héros. En effet, quels furent les héros, dans cette sanglante journée ?

Les vainqueurs, qui combattirent à l'abri des parapets, ou les vaincus, qui attaquèrent cinq fois des positions inaccessibles, méprisant la mort et n'obéissant qu'au devoir ?"

A suivre...

(Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque nationale de France)

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LES PAROISSES DU PAYS BASQUE NORD PENDANT LA RÉVOLUTION FRANÇAISE : ASCAIN BIDART ET BIRIATOU EN LABOURD (deuxième partie)

 

LES PAROISSES BASQUES PENDANT LA RÉVOLUTION FRANÇAISE.

Pendant la Révolution française, le Pays Basque Nord, avec sa frontière avec l'Espagne a connu de nombreux combats et a souffert avec la déportation de milliers d'habitants en 1794.

LIVRE LES PAROISSES DU PAYS BASQUE
PENDANT LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE
DE L'ABBE PIERRE HARISTOY TOME II

Voici ce que publia à ce sujet l'Abbé Haristoy, Curé de Ciboure, en 1899 :

"1797

11 mars. Enlèvement des registres de la commune d’Ascain par le citoyen Duronea, de St-Pée, par ordre, dit-il, du représentant du peuple Pinet, aîné. (Aveu du citoyen D.)

22 septembre. Jean Detchepare, natif d’Ainhoa, prêtre déporté en vertu du décret du 26 août 1792, rentré sur le territoire de la république, est obligé de reprendre le chemin de l’exil après avoir donné déclaration de son départ devant la municipalité.

Item. Demande de Marianne Rivière, exilée en Espagne, pour être mise en possession des biens confisqués de Bernard Rivère, ex-curé d’Ascain, prêtre déporté (pétition accordée).

Item. Célébration de la fête de la fondation de la république ; toutes les autorités, réunies à l’heure de midi au pied de l’arbre de la liberté, la célèbrent par des discours, chants patriotiques suivis de cris de Vive la république ! etc. Vu le mauvais temps les danses n’ont pas eu lieu. (Grand dommage ! !)

23 septembre. Déclaration de Dominique Dornaletche affirmant que devant la plus cruelle persécution et les dangers les plus imminents, il se retira en Espagne le 9 novembre 1793 ; qu’après un an et demi il rentra au pays, mais qu’il dut le quitter pour se soumettre à la loi, laissant sa femme et ses enfants sous la sauvegarde de l’administration.

30 décembre. Fêtes décadaires ; faute de cloches, rassemblement des autorités civiles et douanières, au son du tambour, tambourins, flûte ; le cortège se rend à l’église : là, discours, annonce des lois, terminés par des chants patriotiques retour dans le même ordre sur la place publique où ont eu lieu les danses.

1798.

20 mars. Fête de la souveraineté du peuple : musique de tambourin, tambourine et de flûte, chants patriotiques à la gloire et la puissance de la grande nation : Discours, adresse faite aux magistrats (avec traduction en basque) par le citoyen le plus âgé et à ce choisi ; réponse du principal magistrat, insertion des discours au procès-verbal ; le tout devant l’église. L’après-midi, vu "le temps impétueux", on danse dans la maison commune.

10 avril. Pétition de la famille d’Emmanuele Dornaletche, relative à la rentrée de son père en fuite... il est nécessaire au canton "à raison de son talent dans la chirurgie".

3 Juillet. Pétition de la même pour lever le séquestre sur les biens de la maison de Lelietchipia... La pétitionnaire et ses sœurs furent comprises dans l'internat... Par suite de la perte de ses titres pendant la guerre, elle ne peut produire aucun dossier. Ladite levée est accordée. Autre pétition de la même pour la rentrée de son père dans la patrie (accordée).

20 octobre. Réclamation de la commune de Sare relative à la cloche de l’église enlevée par N. de St-Pée au commencement de la guerre contre l’Espagne, quand ses habitants furent mis en réclusion dans les églises. Ladite cloche n’a pas été utilisée pour le service de la république... elle existe. L’agent municipal est chargé de la réclamer ou de la faire payer sous les peines du droit.

16 Novembre. Marie Duhalde, femme Martin Pagès d’Ascain, demande la levée du séquestre mis sur ses biens consistant dans la maison Duhalde d’Ascain, de Souy (?) d’Arbonne, de trois autres à Bayonne, d’une autre à St-Jean-de-Luz (avec meubles, outils aratoires, troupeaux, etc.), la 1/2 du moulin de Behereco-Errota, la maison Paristenea, la maison et portion des biens de Lissaritz à Urrugne ; biens séquestrés depuis la sortie de son mari. La levée est ordonnée par l'administration centrale, le 10 juillet 1799, moyennant production des titres et paiement de certains droits.

15 Juillet. Pétition de Pierre Lahetjusan et de Marie Etcheto relative à la partition des biens séquestrés raison de l’inscription de Dominique Lahetjusan, leur fils, sur la liste des émigrés. On n’y trouve plus de meubles, attendu qu’ils ont été volés et détruits pendant l’internat des habitants de Sare.

BIDART, en basque Bidarte, est mentionné au XIIe s. dans le f° 14 du cartulaire de Bayonne. Dans les collations du diocèse, à la date de 1755, il figure sous le nom de Beata Maria de Bidart. Le curé aidé par un vicaire était à la nomination de l’évêque. Ses revenus consistaient dans les dîmes de quelques maisons et les prémices évaluées 1 150 l. plus le casuel et les offrandes s'élevant ensemble à 250 l. En tenant compte de la charge du vicaire (200 l.) le revenu net était de 1 200 l. — La population en 1650 était de 160 feux ; en 1718, 1 160 hab. ; et en 1820, 629.

BLASON DE LA VILLE DE BIDART
PAYS BASQUE D'ANTAN

Il y avait trois chapelles : celles de St-Joseph, de Ste-Madeleine et d’Urrune : celle-ci restaurée de nos jours est un but de pèlerinage en vogue. Le lendemain de la Pentecôte, il s’y fait une belle procession.

Revenus de la Fabrique 307 l. — 38 obits d’un rapport annuel de 333 l. — Prébendes : celles de Deidarienea (fondée le 17 août 1635) ; de Deviral (?) N. ; de Pitrenea 29 l. ; — de Bourrouns Hiriart N. ; de Hirigoyen N. ; de Ste -Marie N. ; de Pierre Gascoiñarenea (14 mars 1707) 37 l. 13 s. 8 d.; — de Contesta aliàs Daguerre (30 décembre 1665) 10 l. ; — de Larrepunte (15 septembre 1671) 10 1.

Les registres paroissiaux nous révèlent de 1644 à 1790 les noms de Hirigoyty, Daguerre, Ste-Marie, Bordagaray, Hirigoïs, Villeneuve, Mocoçain, Laforcade, Hiriart, Planthion, Etcheverry, Duhalde, Duronea, Lehetchipy, Etcheverry, Baratciart, Belsussarry, Duhart, Salaberry, Darrigol, et Gastambide, prêtres.

Des prêtres originaires de la paroisse, on connaît Martin d’Etcheverry, né vers 1642 ; — Salvat Hirigoyen, né vers 1658 ; — Jean Heuty, né vers 1670 ; — Pierre d’Hirigoyen, né à la même époque ; Michel Lacau, né en 1677, directrice des religieuses Ursulines à St-Jean-de-Luz ; —

 Pierre Hiriart, né à Arbonne vers 1683 ; curé à Bidart en 1713 ; célèbre par ses doctrines et son entêtement janséniste, décédé en 1755.

A la Révolution, nous trouvons à la tête de la paroisse Martin de Hiriart, né à St-Pée, de Pre H. et de Marie Duhart. Il avait été ordonné à Paris où il fit ses études théologiques. Prêtre aussi zélé qu’érudit, il ne voulut ni publier le mandement de Sanadon ni prêter le serment constitutionnel. Il fut imité par ses vicaires Jean Gastambide, de Jatxou, croyons-nous, décédé curé de Mouguerre en 1835, et Jean Elissalde, de Larressore peut-être. — Faute de remplaçants, les trois dignes ecclésiastiques figurent dans l’état du nouveau clergé du district d’Ustaritz, au mois d’avril 1792, mais non dans celui du même mois de l’année suivante. Fidèles à leur conscience, ils franchirent la frontière. Nous croyons que l’abbé de Hiriart mourut en exil, car nous ne le trouvons plus sur les registres du clergé basque. La Révolution enleva de l’église de Bidart : 1 croix d’argent doré (10 m 4°). 1 encensoir pesant 5 m 11°, 1 paix avec sa navette 3° 12d etc.

A l’ouverture des églises, Bidart et Guéthary réunis eurent pour curé Martin Darrigol.

BIRIATOU, en basque Biriatu, ancienne annexe de la paroisse de Zubernoa est mentionné en 1552 dans la charte de Navarre (E. 426) sous le nom de Biriato. — A la Révolution, était vicaire de cette annexe Laurent Irouleguy, né de Bernard I. et de Catherine Elizagaray, dans la maison de ce nom à Gamarthe, et ordonné le 22 février 1777. Il figure dans l’état du nouveau clergé du district d’Ustaritz au mois d’avril 1792, mais non dans celui du même mois de l’année suivante ; ce qui démontre qu’il fut du nombre des prêtres fidèles. La Révolution vola de l’église de Biriatou 1 croix d'argent pesant 6 m 2° 12 d. etc. . A l’ouverture du culte, la cure de l’annexe, érigée en paroisse fut confiée à Jean-Bte Darrigol.

BLASON DE LA VILLE DE BIRIATOU
PAYS BASQUE D'ANTAN

ZUBERNOA. — L’origine de ce prieuré-paroisse paraît devoir remonter à un gentilhomme de ce nom ou à sa famille. J. Balasque cite G. de Zubernoa, conseiller intime de Bertrand vicomte de Bayonne (1137 à 1170). Le cartulaire de Bayonne (f° 9) mentionne cette paroisse au XIIe s. sous le nom de Zubernie, et la charte de Labourd (E. 420) sous celui de Zoubornoua en 1581. L’hôpital de ce nom est mentionné dans les archives de l’Empire (J. 807, n° 12) à la date de 1581. L’érudit archiviste de la Gironde, Jean-Auguste Brutails donne un document du 13 juin 1357, où il est dit que dans "l’hospital de Sant-Jayme (Saint-Jacques) cerca Fontarabie como en Sant-Jolian de Luyx" eut lieu une montre (revue) des troupes partant pour la Normandie en 1357. Il s’agit ici de l’hôpital dit de Santiago de Zubernoa ; nom qui reste encore au quartier. On sait que cet édifice était pour les pèlerins de Saint-Jacques de Compostelle. Entre Béhobie et Hendaye, il indique le point de la route de Bayonne à St-Sébastien, comme les prieurés de Souraïde et Urdach indiquent celui de Bayonne à Pampelune. (Dans le document cité par M. Brutails, il est fait mention des seigneurs de Gramont, d’Ozta (Hozta) de Luxe, de Mauléon, etc.).

L’hôpital de Santiago devint un prieuré-paroisse à une époque que nous ne saurions préciser. Il dépendait de l'abbaye d’Arthous (diocèse de Dax). La maison prieuriale, avec jardin, l’église avec cimetière, un moulin Errota-zilho (aujourd’hui disparu), des terres cultes et incultes s’étendant de la gare actuelle de Hendaye au territoire d’Urrugne et de Biriatou formaient son vaste domaine sis sur la rive droite de la Bidassoa. L’ile des Faisans ou de la Conférence, appelée jusqu’à 1659 l’île de l’hôpital, faisait partie de ce domaine. La maison prieuriale appelée Prieurenea subsiste encore et elle est habitée par la famille Durruty qui en est propritaire. L’église, démolie le 23 avril 1793, lors de l’invasion espagnole dirigée par le général Ventura Caro, a disparu. L'emplacement de son cimetière est encore indiqué par une croix de bois. Les autres dépendances, vendues pendant la Révolution, sont devenues propriété de la commune de Hendaye et de divers particuliers.

ÎLE DES FAISANS BEHOBIE
PAYS BASQUE D'ANTAN

L’église de Santiago (St-Jacques) de Zubernoa avait deux chapelles dédiées à la Sainte Croix et à St-Bernard. En 1766, la paroisse comptait 400 communiants. Son territoire s’étendait des bords de la Bidassoa, par les hauteurs du château d’Iranda, en laissant à droite la petite ville de Hendaye, jusqu’au quartier du château de M. Antoine d’Abbadie. Dans ce quartier, sur le bord de l’Océan, et sur une petite éminence s’élevait la chapelle de Ste-Anne, dont on reconnaît encore quelques vestiges. D'origine maritime, elle fut longtemps vénérée par les marins du lieu, surtout au temps des brillantes pêches de la baleine et de la morue. Au quartier sud-est de Zubernoa s’est formée la petite paroisse de Béhobie, dont l’église fut, longtemps une chapelle de secours. Zubernoa en très grande partie est aujourd'hui uni à la commune et paroisse de Hendaye.

Les revenus de la cure de Zubernoa-Biriatou, au XVIIIe s., casuel et offrande compris, étaient de 1 727 l. ; charge d’un vicaire 200 l. plus les réparations d’un moulin, net 1 550. — Fabrique, 130 l. de revenu annuel : 11 obits rapportant 90 l.

Les registres paroissiaux de 1662 à 1790 nous fournissent les noms de Duverger, d’Aragorry, Barnetche, d’Etcherry, Camou, Harriet, Dithurbide, Oxabide, Curutchague, Hirigoyen, Laster, Lorda, Teillary, Binos, Gorostiague, d’Arrigol et Irouleguy. — Arnaud de Harriet, né à Larressore vers 1658, servit la paroisse de Zubernoa pendant 35 ans. Une note insérée dans le registre de l'évêché par Mgr de Lavieuxville nous apprend qu’il prêcha 36 avents et carêmes avec le plus grand succès. C’était, ajoute le saint prélat, un bien bon homme. — Jean Barnetche, né à Sare en 1696, fut vicaire de Biriatou pendant dix ans ; démissionnaire, il devint ermite de Larrune (à la chapelle de la Rhune) : il fut remplacé par Jean Etcheverry d’Arbonne. — Pre Dithurbide, né à Villefranque vers 1783, qui fut de l’ordre des Prémontrés.

En 1783, il occupait encore son poste : il fut remplacé par Jean-Baptiste d’Arrigol ou Darrigol transféré cette année de Béhaune (voir Lahonce). Ce dernier avec son vicaire nommé plus haut fut confesseur de la foi. Ils émigrèrent fin 1792 en Espagne. Après le concordat, l’église ou la paroisse de Zubernoa fut unie à celle de Hendaye."

A suivre...

(Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque nationale de France)

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UN RÈGLEMENT DE PÊCHE SUR LA BIDASSOA AU PAYS BASQUE EN 1859 (quatrième et dernière partie)

UN RÈGLEMENT DE PÊCHE SUR LA BIDASSOA EN 1859. 

La Bidassoa est un fleuve côtier du Pays Basque, qui prend sa source dans les monts de Navarre et se jette dans le golfe de Gascogne.

BEHOBIE 1856
PAYS BASQUE D'ANTAN

Voici ce que rapporta à ce sujet le journal Gazette Nationale ou Le Moniteur Universel, dans son 

édition du 19 mai 1859 :

Projet de loi relatif à un règlement de la pêche dans la Bidassoa. 

Dépôts de coquillages, viviers à poissons. 

Art. 13. Les riverains peuvent pécher indistinctement, sur toutes les parties de la Bidassoa, toutes espèces de coquillages; mais ils ne pourront élever des établissements de pêcheries à demeures ou temporaires, des parcs à huitres ou à moules et des dépôts quelconques de coquillages, sans l’autorisation de la municipalité sous la juridiction de laquelle se trouvera l'endroit choisi et sans se soumettre aux conditions qui leur seront imposées. 

L’autorisation ainsi donnée sera révocable et nullement une concession, et si elle est retirée pour inexécution des conditions, l'établissement sera toujours détruit aux frais du contrevenant. 

Ces parcs ou dépôts ne devront dans aucun cas gêner la navigation, ni servir de pêcherie à poisson, et devront avoir entre eux au moins une distance de 100 mètres. 

Art. 14. Pour le repeuplement des eaux de la Bidassoa, les pêcheurs français et espagnols pourront établir, sur une des deux rives quelconques de la dite rivière, mais seulement d'un commun accord et à frais communs, des viviers qui ne pourront servir exclusivement qu'à la propagation du poisson, et ne devront, dans aucun cas, gêner la navigation. 

Police et surveillance de la pêche. 

Art. 15. Pour la surveillance de la jouissance en commun de la Bidassoa, un garde sera nommé par les municipalités d'Urrugne, de Hendaye et de Biriatou, et un autre par les municipalités de Fontarabie et d'Irun. Ces deux gardes-pêche, dont le traitement sera déterminé et à la charge des municipalités qui les auront nommés, veilleront isolément et collectivement au maintien de l’ordre et à l'exécution des dispositions du présent règlement. 

Ces gardes seront assermentés et revêtus d une bandoulière avec plaque indiquant leur qualité. 

Art. 16. Les contraventions au présent règlement seront prouvées soit par procès-verbaux, soit par témoins. 

Les procès-verbaux seront dressés par les deux gardes dont il est fait mention dans l’article précédent, et devront être signés par eux. 

Ces deux gardes seront autorisés à saisir les filets et autres instruments de pêche prohibés, ainsi que le poisson pêché en délit. 

Lesdits gardes pourront requérir directement la force publique pour la répression des contraventions au présent règlement, ainsi que pour la saisie des filets prohibés et du poisson et du coquillage péchés en contravention. 

Les contraventions relatives au cas de vente, de transport et de colportage du frai, du poisson et du coquillage pris en temps prohibé, et au-dessous des dimensions prescrites, pourront être aussi constatées par tous les officiers de police judiciaire. 

Dispositions pénales. 

Art. 17. Pour qu'il y ait véritablement identité et égalité de droits pour tous les riverains, il faut qu'il y ait nécessairement identité et égalité de répression pour les contrevenants des deux pays qui auront violé les mesures adoptées pour réglementer, conformément au traité précité, la jouissance en commun de la Bidassoa. 

Dans les deux pays, le tribunal ou les magistrats compétents seront donc autorisés à prononcer pour les faits de contravention au présent règlement contre les pêcheurs soumis à leur juridiction : 

1° La saisie et la destruction des filets ou autres instruments de pêche défendus ; 

2* L'amende depuis 5 fr. jusqu'à 40 fr., ou l'emprisonnement pendant deux jours au moins et dix jours au plus. 

Art. 18. Dans tous les cas de récidive, l'inculpé sera condamné au double de l'amende ou de l'emprisonnement qui aura déjà été prononcé contre lui ; mais cette double peine ne pourra jamais dépasser le maximum établi dans le paragraphe 2 de l'article précédent. 

Il y a récidive lorsque, dans les douze mois précédents, il a été rendu contre le contrevenant un premier jugement pour contravention aux dispositions du présent règlement. 

Si, dans les douze mois précédents, il a été rendu contre l’inculpé deux jugements pour contravention aux dispositions du règlement, l’amende ou l'emprisonnement pourra être porté au double du maximum fixé dans, l’article précédent. 

Art 19. Le tribunal ou les magistrats compétents ordonneront, lorsqu’il y aura lieu, en outre de toute peine infligée pour fait de contravention au règlement, le payement des dommages-intérêts en faveur de qui de droit, et ils en détermineront le taux. 

Art. 20. Tout riverain qui pêchera le saumon en dehors de son tour de pêche, sans l’autorisation de celui à qui il revient, sera passible de l’amende ou de l'emprisonnement porté dans le paragraphe 2 de l’article 17, et, de plus, il devra restituer le poisson pris en contravention, ou sa valeur, au pêcheur dont il a pris le tour. En cas de récidive, il pourra être condamné à l’amende et à l’emprisonnement, et la confiscation de son filet pourra aussi être prononcée. 

Art. 21. Le poisson saisi pour contravention aux dispositions du présent règlement sera immédiatement distribué aux pauvres de la commune frontalière dans laquelle la saisie aura été faite.

Art. 22. Le produit des amendes prononcées pour contraventions au règlement sera versé, dans chaque pays, dans les caisses municipales, sous la déduction du quart de ces amendes, lequel sera attribué aux gardes-pêche ou à l'agent de police municipale qui aura constaté la contravention. 

Art. 23. Les pères, mères, maris et maîtres pourront être déclarés responsables des amendes prononcées pour contraventions commises par leurs enfants mineurs, leurs femmes ou leurs serviteurs. 

Art 24. Tout riverain qui aura outragé, ou qui aura résisté avec violence et voies de fait aux gardes dans l’exercice de leurs fonctions, sera puni des peines portées pour ce cas dans le code pénal des deux nations.

Art. 25. Le garde qui, dans l'exercice de ses fonctions, fera preuve de négligence sera immédiatement révoqué ; et, s'il a agréé des promesses ou reçu des présents pour manquer à ses devoirs, il sera poursuivi d’après les lois prévues pour ce cas dans la législation des deux pays. 

Répression des contraventions. 

Art. 26. Le jugement de toute contravention au présent règlement sera placé, dans les deux pays, dans les attributions exclusives du tribunal ou des magistrats compétents, et les contrevenants ne pourront être poursuivis que devant le tribunal ou les magistrats compétents de leur pays. 

Art. 27. Les procès-verbaux qui constateront des contraventions au présent règlement devront être remis au maire sous la juridiction duquel sera le contrevenant, et le maire, après les avoir visés, devra, sans délai, les faire enregistrer et y donner suite. 

Art. 28. Les deux gardes-pêche étant chargés par l’article 15 de veiller isolément et collectivement à l’exécution du présent règlement, pourront constater les contraventions de tous les riverains, quelle que soit leur nationalité, mais les contrevenants ne pourront être jugés que par le tribunal ou les magistrats compétents de leur pays. Le procès-verbal dressé par le garde français contre un Espagnol, après avoir été visé par le maire de l'une des trois communes frontalières, sera envoyé par lui en Espagne au maire sous la juridiction duquel se trouve l'inculpé. 

De même, le procès-verbal dressé par le garde espagnol contre un Français, après avoir été visé par le maire de Fontarabie ou d’Irun, sera transmis par lui au maire sous la juridiction duquel retrouve le contrevenant, et, comme il est dit, dans l'article précédent, les maires devront donner suite à ces procès-verbaux.

Art. 29. Les procès-verbaux dressés, soit isolément, soit collectivement par les deux gardes désignés ci-dessus, contre tous les riverains indistinctement, feront foi jusqu'à preuve contraire. 

Art. 30. Sans préjudice des droits appartenant au ministère public, la poursuite des contraventions au présent règlement se fera à la diligence des maires et sur la plainte de la partie civile. 

Art. 31. L’action publique et l'action civile résultant des contraventions prévues dans le présent règlement seront prescrites après trente jours révolus, à compter du jour où le fait aura eu lieu. 

Dispositions transitoires. 

Art. 32. Le présent règlement sera exécutoire à partir du 1er janvier de l'année qui suivra celle où il aura été définitivement approuvé. 

Jusqu’alors, on continuera à se conformer à tous les usages existants ; seulement les dispositions relatives aux époques de pêche, aux dimensions que doivent avoir les poissons, et aux prohibitions faites par les paragraphes 3, 4, 5, 6 de l’article 11 seront exécutoires des le jour où l'approbation aura été donnée. 

Un an sera accordé, à partir du jour de l'approbation du règlement, pour se conformer aux dispositions de l'article 9, qui indique les dimensions des mailles des différents filets autorisés. 

Art. 33. Aucun changement ne pourra être fait au présent règlement, que sur la proposition et d'un commun accord, par un nombre de délégués des municipalités des deux rives de la Bidassoa et avec l'approbation des autorités supérieures. 

En foi de quoi les délégués respectifs ont signé le présent projet de règlement de pêche, fait en double, dans l'Île des Faisans, le 1er juin de l’année 1858. 

Signé : 

le délégué d'Urrugne, 

Le délégué de Hendaye, 

Le délégué de Biriatou, 

Le délégué de Fontarabie, 

Le délégué d'Irun, 

Le délégué nommé par le commandant de la marine, pour les communes de Fontarabie et d'Irun.

Article additionnel. 

Le présent règlement établi en vertu de l'article 52 du traité de Bayonne, et les changements qui pourront y être introduits ultérieurement de la manière prévue, seront promulgués, dans l'un et l'autre pays, conformément à leurs constitutions respectives. 

Vu en conseil d'Etat, le 23 mars 1859. 

Le conseiller d'Etat, 

Secrétaire général du conseil d'Etat, 

F. Boilay.

(Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque nationale de France)

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