LA CONVENTION POUR LA PÊCHE SUR LA BIDASSOA AU PAYS BASQUE EN 1886 (première partie)

LA CONVENTION POUR LA PÊCHE SUR LA BIDASSOA EN 1886.

La Convention de pêche de 1886 entre la France et l'Espagne régule l'exercice de la pêche dans la Bidassoa, établissant des droits spécifiques pour les riverains des deux pays.

BIDASSOA
PAYS BASQUE D'ANTAN

Voici ce que détaillait cette Convention du 18 février 1886 :

"Le Président de la République Française et Sa Majesté la Reine Régente d'Espagne, désirant modifier l’Acte additionnel conclu à Bayonne le 31 mars 1859 entre la France et l'Espagne pour sanctionner le règlement international sur l’exercice de la pêche et les divers arrangements relatifs à la Bidassoa, ont résolu de conclure à cet effet une convention et ont nommé pour leurs Plénipotentiaires, savoir :

Le Président de la République Française :

M. le comte Tristan de Montholon, Ministre Plénipotentiaire, Président de la Délégation française près la Commission internationale des Pyrénées, et

PORTRAIT DU GENERAL COMTE C. T. DE MONTHOLON
PAR EDOUARD PINGRET

Sa Majesté la Reine Régente d'Espagne :

M. Pérez-Ruano, Ministre Plénipotentiaire, Président de la Délégation espagnole près la Commission internationale des Pyrénées ;

Lesquels, après s’être communiqué leurs pleins pouvoirs respectifs, trouvés en bonne et due forme, sont convenus de ce qui suit :

Droit de pêche.

Article Premier.

Le droit de pêche dans la Bidassoa depuis Chapitelaco-Arria ou Chapitaco-Erreca, à son embouchure et dans la rade du Figuier, appartient exclusivement et indistinctement, en France, aux habitants d’Urrugne, de Hendaye et de Biriatou, et en Espagne, aux habitants de Fontarabie et d’Irun.

Lesdits habitants pourront pêcher avec toutes sortes d’embarcations. Toutefois les embarcations employées devront porter comme signes distinctifs le nom de la commune à laquelle elles appartiennent et leurs numéros peints à l’avant et à l’extérieur, savoir :

En jaune sur fond noir, pour celles de Fontarabie ;

En noir sur fond blanc, pour celles d’Irun ;

En bleu sur fond blanc, pour celles d’Hendaye ;

En blanc sur fond bleu, pour celles d’Urrugne ;

En rouge sur fond blanc, pour celles de Biriatou.

Lesdits habitants continueront, sans être tenus de justifier de leur inscription sur les matricules maritimes de leur pays respectif, à exercer sur tous les points de la rivière couverte par la haute marée des droits identiques pour la pêche et pour tous les amendements marins, sans être soumis à d’autres dispositions ou restrictions qu’à celles résultant du présent règlement.

Article 2.

Les riverains des deux pays pourront à leur convenance retirer et assécher leurs filets, soit sur la rive française, soit sur la rive espagnole, mais dans aucun cas sur une propriété particulière sans l’autorisation du propriétaire, et, selon l’usage existant, tous les produits de la pêche pourront être introduits en franchise dans chacun des deux pays.

Article 3.

La pêche à la ligne flottante continuera par exception, comme par le passé, à être libre pour tous, à la réserve de l’époque du frai.

Époque pour les différentes pêches. — Dimensions des diverses espèces de poissons et de coquillages.

Article 4.

La pêche de l’anguille, de la lamproie, de la plie et du muge est permise en tout temps. Elle est interdite : pour le saumon et la truite saumonée, depuis la fin de juillet jusqu'au 1er février ; pour les huîtres, depuis le 15 février jusqu’au 15 novembre ; pour la truite, depuis le 20 octobre jusqu’au 31 janvier ; pour l’alose, depuis la fin de mars jusqu’au 1er juin ; pour les poissons dont il n’est pas fait mention, depuis le 15 mars jusqu’au 1er mai ; pour les moules, depuis le 3o avril jusqu’au 1er juillet.

La pêche des huîtres et des moules sera toujours défendue entre le coucher et le lever du soleil.

Article 5.

Il est interdit de pêcher ou de recueillir, de quelque manière que ce soit, les oeufs de tous les poissons et ceux des crustacés et de les employer comme appâts.

Article 6.

Il est interdit de pêcher les poissons qui n’ont pas la longueur suivante entre l’oeil et la naissance de la queue : le saumon qui n’a pas la longueur de 7 centimètres ; la truite saumonée qui n’a pas la longueur de 27 centimètres ; l’anguille qui n’a pas la longueur de 21 centimètres d’un bout à l’autre ; l’alose qui n’a pas la longueur de 27 centimètres ; le turbot qui n'a pas la longueur de 20 centimètres, et tous les autres poissons qui n’ont pas atteint la longueur de 16 centimètres. Mais les poissons qui n'atteignent jamais la longueur de 16 centimètres pourront être pris en tout temps et quelle que soit leur grandeur. Il est aussi interdit de recueillir les huîtres qui n'ont pas 5 centimètres de diamètre dans leur plus grande largeur et les moules qui n’ont pas 3 centimètres de diamètre.

L'interdiction de la pêche des huîtres pourra être temporairement ordonnée pour une année au moins si cette mesure est commandée par l'intérêt de la conservation des fonds. Tous les autres coquillages pourront être pêchés, quelle que soit leur dimension.

Article 7.

Les pêcheurs seront tenus de jeter en rivière les poissons désignés dans l'article précédent et qui n’ont pas atteint la longueur voulue et de laisser les huîtres et les moules qui n’ont pas le diamètre fixé, au même lieu où ils les ont recueillies.

Amendements Marins.

Article 8.

Selon l'usage existant, tous les riverains indistinctement continueront à prendre sur tous les points du cours de la Bidassoa, baignés par la haute marée, toutes les herbes marines, excepté celles qui sont adhérentes aux baradeaux des terres labourées et qui appartiennent exclusivement aux propriétaires de ces terres.

Ils continueront aussi à prendre les sables, coquilliers et autres amendements marins sur ces mêmes points qui resteront à découvert aux basses eaux, mais ils ne pourront les enlever qu'à une distance de dix mètres des baradeaux, des digues et des berges et à huit mètres des parcs à huîtres et à moules, des dépôts quelconques de coquillages et des viviers à poissons, dont il sera fait mention dans un des articles suivants.

Filets, Instruments, Procédés et Modes de pêche permis.

Article 9.

Pour la pêche du saumon, de l'alose et de la truite saumonée, le seul filet permis sera le filet simple dont on se sert aujourd’hui et dont les mailles du milieu ont au moins en carré 62 millimètres et les mailles des rets des deux côtés au moins 60 ; sa longueur sera au moins de 116 mètres. Pour la pêche du muge, de la plie, de la sole, du turbot et de la truite ordinaire, les mailles du filet devront avoir au moins 20 millimètres en carré, et pour la pêche de l’anguille et de tous les poissons de petite espèce, au moins 15 millimètres. Pour la pêche de ces petits poissons, on pourra aussi faire usage de berteaux ayant des mailles de même dimension, mais tendus dans l’eau sans aucun barrage sur les côtés.

PÊCHE AU SAUMON HENDAYE 1908
PAYS BASQUE D'ANTAN

Les mailles des filets et berteaux autorisés devront présenter les dimensions fixées pour chaque espèce lorsque lesdits filets seront mouillés.

Article 10.

Le droit exclusif de la pêche du saumon dans toute l’étendue de la Bidassoa, à son embouchure et dans la rade du Figuier, appartiendra successivement, pendant vingt-quatre heures, de midi à midi, heure de l’horloge de l’église d’Irun, aux communes riveraines françaises ou espagnoles.

Huit jours avant l’ouverture de la pêche du saumon, les maires de ces communes ou leurs délégués se réuniront pour tirer au sort la commune à laquelle appartiendra le premier tour et l’ordre dans lequel les autres communes seront appelées à exercer leur droit.

En même temps, ils dresseront une liste nominative des pêcheurs qui, dans chaque commune, possèdent des filets réglementaires.

Les tours de pêche résultant du tirage au sort par commune, ainsi que la liste nominative précitée, seront communiqués aux gardes-pêche et autres préposés à la surveillance et à l’exécution du présent règlement désignés dans l’article 15 ci-après.

Le nombre des filets mis à l’eau pourra être illimité, sous condition qu’ils soient à mailles réglementaires.

Article 11.

Il est expressément défendu :

1° De faire usage dans la Bidassoa de filets autres que ceux mentionnés dans l’article 9 et particulièrement des filets dits chalut en français, arrastre en espagnol, et du trémail ;

2° De se servir des filets mentionnés sans qu’ils soient revêtus des plombs ou marques qui seront adoptés par les autorités respectives, et de les employer pour d’autres pêches que celles pour lesquelles l’usage de chacun de ces filets est permis ;

3° De jeter dans la rivière des drogues, matières explosibles et appâts qui sont de nature à enivrer ou à détruire le poisson, et de le faire fuir, pour qu’il donne dans les filets ou instruments de pêche, en battant l’eau ou en l'épouvantant de toute autre manière ;

4° De colporter et de débiter les poissons et coquillages qui n’auraient pas les dimensions déterminées dans l’article 6 ou qui auraient été pêchés en temps prohibé ;

5° De pêcher à l’aide des lignes dormantes ou de fond ;

6° De barrer aucune des parties de la rivière recouvertes à haute mer avec des filets quelconques, et d’employer tout appareil qui aurait pour objet de détourner les eaux, d’empêcher le passage des poissons ou de nuire au repeuplement de la rivière.

Article 12.

Sous quelque prétexte que ce soit, il est défendu de crocher ou de soulever les filets ou autres instruments de pêche appartenant à autrui."

A suivre...

(Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque nationale de France)

Merci ami(e) lecteur (lectrice) de m'avoir suivi dans cet article.

Plus de 7 400 autres articles vous attendent dans mon blog :

https://paysbasqueavant.blogspot.com/

N'hésitez pas à vous abonner à mon blog, à la page Facebook et à la chaîne YouTube, c'est gratuit !!!

LES FORTIFICATIONS EN PAYS BASQUE SUD EN 1886.

A la fin des années 1900, non loin de la frontière franco-espagnole, il existe de nombreuses fortifications en Guipuscoa et en Navarre.

BATTERIE DES DAMES SAINT-SEBASTIEN
GUIPUSCOA D'ANTAN

Voici ce que rapporta à ce sujet le journal Le Temps, le 20 août 1886 :

"Lettres d'Espagne.

(de notre correspondant particulier).

Irun, frontière espagnole, 16 août.

Singularités de la frontière — Le jeu dans le pays basque — Les fortifications espagnoles en Guipuzcoa, Navarre, Aragon — L'armée dans le nord de l'Espagne ; impressions militaires.

Cette frontière est intéressante à étudier à plus d'un point de vue. La nature elle-même offre un contraste frappant sur les deux rives de la Bidassoa. La rive française est plus riante avec ses maisons blanches, ses champs bien cultivés, ses villas coquettes, ses collines peu élevées et son village d'Hendaye, où tout respire l'aisance. En face la rive espagnole offre un véritable amphithéâtre de sierras sauvages qui se dressent sombres et nues derrière un premier plan de collines boisées au pied desquelles on aperçoit Irun avec sa vieille église, ses fabriques, ses vastes dépôts internationaux, puis à droite, au pied de l'ermitage de Nuestra-Señora de Guadalupe, la vieille forteresse de Fontarabie, avec ses admirables ruines couvertes de lierre qui grimpe sur les brèches faites par le canon des Condé et des Villeroi au siècle du grand roi.

RUINES FORT FONTARRABIE
GUIPUSCOA D'ANTAN

C'est dommage que tout auprès de ce site pittoresque on ait adossé aux remparts de Fontarabie une maison de jeu où la roulette et le trente-et-quarante sont tolérés par les autorités espagnoles. On joue d'ailleurs un peu partout dans le nord de l'Espagne, car les gens qui reviennent de la course de taureaux de Saint-Sébastien maudissent moins les prix exorbitants qu'on leur inflige dans la capitale du Guipuzcoa que les casinos où ils ont laissé sur le tapis vert le contenu de leur bourse. Le préfet de Saint-Sébastien est moins sévère pour les jeux de hasard prohibés par la loi que ne l'était ce pauvre comte de Xiquena, ancien gouverneur de Madrid, aujourd'hui rétabli de sa grave blessure et en villégiature à Biarritz.

Deux guerres civiles avaient appris aux gouvernements de Madrid ce qu'il en coûte de ne pas garder suffisamment sa frontière dans la région pyrénéenne, où les mille sentiers de la montagne permettent aux contrebandiers de défier, même en temps de paix, la vigilance des douaniers des deux pays. C'est ce qui avait fait mettre sur le tapis, après la dernière lutte, tant de projets de routes militaires pour faciliter la surveillance dans l'ancien territoire carliste. On eût facilement réalisé ces projets avec une partie des sommes considérables que le génie a dépensé à fortifier Pampelune, Saint-Sébastien et d'autres points qui commandent les principales voies menant des Pyrénées vers l'intérieur de l'Espagne.

San Marcos, dans une position presque inexpugnable, est un fort construit depuis la guerre carliste pour battre tous les alentours de Saint-Sébastien. Ce fort commande toutes les routes des vallées autour d'Irun, Renteria, Oyarzun, la vallée de l'Urumea et la Bidassoa. On parle de construire sur les croupes du mont Jaizquibel, près du cap Figuier, un autre fort dont les feux prendraient en enfilade toute la vallée de la Bidassoa jusqu'à Béhobie et Biriatou. On vient d'achever, ou à peu près, un petit chemin de fer minier qui part d'Irun, longe la Bidassoa jusqu'à Endarlaza, au pied des mines, dans une vallée ravissante, entre des sierras boisées. Cette ligne sera prolongée, dit-on, jusqu'à Vera, ancien quartier général des carlistes, et de là à Pampelune, par le val de Bastan. Cette ligne, appelée minière, pourrait être fort utile à un moment donné pour aider à la surveillance des frontières, et pour refouler et localiser tout soulèvement carliste, si toutefois elle était elle-même surveillée par des colonnes volantes, car rien n'est plus facile que de détruire une voie ferrée dans ces gorges sauvages.

PONT D'ENDARLAZA VERA DE BIDASOA
NAVARRE D'ANTAN

Le génie militaire a conservé les anciennes fortifications militaires de Pampelune et a bâti un fort détaché à San Cristobal, qui couvrira les approches de la capitale de la Navarre comme San Marcos celles de Saint-Sébastien. D'autres hauteurs autour de Pampelune vont aussi être fortifiées. Plus loin, dans les passages de la frontière en , vers Valcarlos, et en Aragon sur plusieurs points, on a commencé des travaux importants de fortification. Tout ce qu'on a fait semble se rattacher pourtant au système général de défenses de la frontière plutôt qu'au dessein de servir de base à une armée appelée à réprimer une insurrection carliste au nord de l'Ebre. Dans l'intérieur des provinces basques et de la Navarre on n'a pas fait de fortifications, et on a concentré dans les grandes villes les troupes que le maréchal Quesada garda si longtemps dans les villages et les positions stratégiques. C'est à Bilbao, à Saint-Sébastien, à Irun, à Pampelune, à Vitoria, qu'on conserve des forces assez considérables plus au midi, il y a des garnisons nombreuses à Logroño, à Burgos et à Saragosse. Le nord de l'Espagne ne constitue plus une armée et un commandement indépendants ; les garnisons relèvent des capitaines généraux de leurs districts respectifs. Le capitaine général des provinces basques, Biscaye, Alava, Guipuzcoa, est un Basque lui-même, vétéran de la dernière guerre, le général Loma, en résidence à Vitoria. Récemment il a déclaré au gouvernement que rarement les provinces avaient été plus calmes, la récolte meilleure, les populations plus absorbées par leurs intérêts matériels.

Les régiments, dans le nord de l'Espagne, mènent une vie active ; souvent on leur fait faire des marches, des manœuvres de brigade. Il y a à Vitoria, à Burgos, à Logroño, des cours pour les officiers, et des professeurs puisés dans le corps d'état-major dirigent ces cours, établis par le maréchal Quesada, qui fit si longtemps, même après la guerre, de l'armée du Nord une véritable école d'instruction, dont sont sortis les officiers les plus distingués de l'armée espagnole. Parmi les régiments dans le nord de l'Espagne, on observe que les effectifs sont, comme à Madrid, assez faibles, 80 à 100 hommes par compagnie, quatre compagnies par bataillon ; 80 à 95 cavaliers dans chacun des quatre escadrons des régiments de cavalerie. La vie des officiers en province est, comme en d'autres pays, très paisible ; ils se réunissent au café et dans les casinos toujours hospitaliers des grandes et petites villes. Autour du "domino" et du "tresillo", on peut facilement se convaincre que les officiers de tout grade suivent avec un vif intérêt les questions de réorganisation militaire et les projets des ministres de la guerre. Là on a pu constater que le fameux projet de transfert au Trésor, pour les besoins du budget, du capital et des excédents de revenu des caisses de l'armée, a été fort mal vu des militaires. Ils craignent que le Trésor n'agisse vis-à-vis des caisses à peu près comme il le fit avec les caisses civiles et les "Monte Pio" civils et religieux qu'il s'appropria, trouvant plus tard mille prétextes pour ne pas exécuter les obligations contractées. 

Il est à observer que les militaires expriment en province, plus ouvertement qu'à Madrid, leurs sympathies pour les généraux Salamanca et Lopez Dominguez. Il est à remarquer aussi qu'ils envisagent avec moins de pessimisme que les ministres et les autorités à Madrid les agissements révolutionnaires. Ils semblent croire que si le gouvernement donnait à l'armée pour ministre de la guerre un homme qui fût vraiment libéral, qui exécutât des réformes sérieuses comme celles que préconisent les généraux Bermudez Reina et Lopez Dominguez, on n'aurait pas grand'chose à redouter des efforts faits par les partis avancés pour séduire des officiers en demi-solde, des officiers de la réserve ou les sergents un peu exaltés.

Dans l'armée, on croit que M. Sagasta devrait s'efforcer d'empêcher la révolution de gagner petit à petit un état-major politique, et surtout militaire, qui lui fait tout à fait défaut pour le moment. La régence peut encore compter sur le concours de tous les généraux qui ont quelque prestige dans l'armée ; or, sans ces généraux, aucun mouvement ne saurait être sérieux et ne dépasserait les limites d'une échauffourée de sergents et de bas officiers."

(Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque nationale de France)

Merci ami(e) lecteur (lectrice) de m'avoir suivi dans cet article.

Plus de 7 400 autres articles vous attendent dans mon blog :

https://paysbasqueavant.blogspot.com/

N'hésitez pas à vous abonner à mon blog, à la page Facebook et à la chaîne YouTube, c'est gratuit !!!

LA BAIE DE SAINT-JEAN-DE-LUZ CIBOURE EN LABOURD AU PAYS BASQUE EN DÉCEMBRE 1886

LA BAIE DE SAINT-JEAN-DE-LUZ CIBOURE EN 1886.

La rade de Saint-Jean-de-Luz était à l'origine protégée naturellement par des falaises et une dune de sable au milieu de la baie.

LA FÊTE DES FORGES DE L'ADOUR À BOUCAU - BOKALE EN LABOURD AU PAYS BASQUE EN 1886

LA FÊTE DES FORGES À BOUCAU EN 1886.

Vers 1880, est annoncée l'implantation de ce qui allait devenir l'usine "Les Forges de l'Adour".